- abus de pavillon
- противозаконное пользование флагом
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
PAVILLON — PAVILL Arboré à la poupe d’un navire, le pavillon est une pièce d’étoffe qui, frappée aux couleurs de l’État dont ce navire est le ressortissant, sert à en indiquer la nationalité. Le navire peut pourtant se trouver sous un pavillon dit de… … Encyclopédie Universelle
Pavillon de pirates — Pour les articles homonymes, voir Drapeau noir. Le Jolly Roger Dans l’imagerie traditionnelle, le Pavillon pirate est un pavillon noir orné d’une tête de mort surmontant deux tibias entrecroisés ou de deux sabres cr … Wikipédia en Français
Quantilly — 47° 13′ 30″ N 2° 26′ 44″ E / 47.225, 2.4456 … Wikipédia en Français
MONOPOLE — Malgré son origine savante, le terme «monopole» – qui signifie «vente exclusive d’une denrée faite soit par un seul homme, soit par une compagnie» (Condorcet) – est passé depuis plusieurs siècles dans le langage courant. Fort d’une tradition… … Encyclopédie Universelle
BLOCUS — Comme toutes les institutions du droit de la guerre, le blocus a été profondément affecté par l’évolution des techniques de combat et la transformation des règles relatives au recours à la force. À l’origine, le blocus est une opération de guerre … Encyclopédie Universelle
2009 en Israël — 2007 en Israël 2008 en Israël 2009 en Israël 2010 en Israël 2011 en Israël 2007 par pays au Proche Orient 2008 par pays au Proche Orient 2009 par pays au Proche Orient 2010 par pays au Proche Orient 2011 par pays au Proche Orient 2007 en… … Wikipédia en Français
Charles V De France — Pour les articles homonymes, voir Charles V. Charles V … Wikipédia en Français
Charles V le Sage — Charles V de France Pour les articles homonymes, voir Charles V. Charles V … Wikipédia en Français
Charles v de france — Pour les articles homonymes, voir Charles V. Charles V … Wikipédia en Français
John Jervis — 1er comte de St Vincent Portrait de John Jervis en jeune capitaine par Francis Cotes … Wikipédia en Français
Aliéniste — Psychiatrie La psychiatrie est une spécialité médicale traitant de la maladie mentale ou des maladies mentales. L étymologie du mot psychiatrie provient du grec psyche (ψυχὴ), signifiant âme ou esprit, et iatros signifiant médecin (littéralement… … Wikipédia en Français